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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUD INTÉGRAL
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SCOOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOOTO
ETUD INTÉGRAL SAS

Numéro de dépôt :
3314903
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2014
SCOOTO de ETUD INTÉGRAL

Présentation de la marque SCOOTO

Déposée le 22 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUD INTÉGRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUD INTÉGRAL domicilié(e) ZI DE PISSALOUP, RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 253 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CHRISTIAN POURIAS ETUD INTEGRAL domicilié(e) ZI DE PISSALOUP, RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES - 78190 - France.

La marque SCOOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOOTO est expirée depuis le 22 septembre 2014.

ETUD INTÉGRAL a également déposé les autres marques suivantes : ZEST


ETUD INTÉGRAL SAS - ZI DE PISSALOUP, RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES - 78190 - France - SIREN 331253336


MONSIEUR CHRISTIAN POURIAS ETUD INTEGRAL - ZI DE PISSALOUP, RUE EDOUARD BRANLY,78190 TRAPPES - 78190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Véhicules 4 roues. Véhicules 3 roues. Véhicules 2 roues.